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Marques déposées par Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée A.C.L.A
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AU PETIT SUD OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PETIT SUD OUEST
Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée A.C.L.A.

Numéro de dépôt :
3301539
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2014
AU PETIT SUD OUEST de Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée A.C.L.A

Présentation de la marque AU PETIT SUD OUEST

Déposée le 1 juillet 2004 par Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée A.C.L.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU PETIT SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée A.C.L.A. domicilié(e) 4 rue Baudin,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D'ETUDES JURIDIQUES PEYRE domicilié(e) 174 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque AU PETIT SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PETIT SUD OUEST est expirée depuis le 1 juillet 2014.


Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée A.C.L.A. - 4 rue Baudin,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


BUREAU D'ETUDES JURIDIQUES PEYRE - 174 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 21 mars 2013 - Changement d'adresse n°597200 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Poissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.